Charte et conditions d’utilisation du blog
I PRÉSENTATION
Le blog de l’ESC Saint-Etienne contient des pages web crées par l’institution mais éditées et alimentées par les internautes désireux d’échangerChaque personne a la possibilité d’éditer et de publier, sous sa pleine et entière responsabilité, des notes personnelles, accessibles à l’ensemble des internautes.
II - CONDITIONS
Avoir pris connaissance de cette charte Etre âgé de 18 ans et plus ou avoir l’autorisation d’un parent pour les mineurs, Disposer d’une adresse de courrier électronique (e-mail) valide.
Les contenus des notes et commentaires textuels, ne devront pas être contraires aux bonnes mœurs, à l’ordre public, ni aux lois et réglementations en vigueur, devront être libres de tout droit et seront sous l’entière responsabilité de leur auteur.
III -RÈGLES DE CONDUITE
Les comportements suivants sont proscrits sur le blog de l’ESC Saint-Etienne : Les activités illégales sous toutes leurs formes, notamment le harcèlement, la fraude, la diffamation, la discrimination raciale, l’incitation à la violence ou à la haine ;
La publication de contenus contrevenant aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, les propos injurieux, obscènes ou offensants ;
La violence ou l’incitation à la violence, politique, raciste ou xénophobe, la pornographie, la pédophilie, le révisionnisme et le négationnisme ;
La divulgation d’informations permettant l’identification nominative et précise d’internautes, telles que le nom de famille, l’adresse postale, l’adresse électronique, le numéro de téléphone ;
Le détournement du service du blog pour faire de la propagande ou du prosélytisme, à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution) et à des fins politiques, religieuses ou sectaires ;
La contrefaçon de marques déposées ;
IV - MODÉRATION
L’ESC Saint-Etienne se réserve le droit de supprimer un contenu manifestement contraire aux règles de conduite ou faisant l’objet de réclamation par des tiers.Partenaires
